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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE – SEC
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Fb FRABEL CHOCOLATIER CONFISEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fb FRABEL CHOCOLATIER CONFISEUR
SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE – SEC Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98734179
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2018

Présentation de la marque Fb FRABEL CHOCOLATIER CONFISEUR

Déposée le 19 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE – SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fb FRABEL CHOCOLATIER CONFISEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE – SEC domicilié(e) 94 RUE DE RECKEM,59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2369829) - 59960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 552 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2369829) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fb FRABEL CHOCOLATIER CONFISEUR est expirée depuis le 10 avril 2018.

SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE – SEC a également déposé les autres marques suivantes : Têtes Brûlées. Le seul bonbon acide qui vous tient tête ! , SEC SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE , FB , PRALINOR , O & O KESTELOOT


SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE – SEC Société par Actions simplifiée - 94 RUE DE RECKEM,59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2369829) - 59960 - France - SIREN 353552375


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2369829) - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340240 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 25 septembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°481219 - Publication au BOPI 2008-09-25

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2008 n°2369829 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541009 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, chocolaterie, glaces comestibles ; miel ; glace à rafraichir. Boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.